CFA Campus Jasmin – Mentions Légales

Editeur

CFA Campus Jasmin
Directeur de la publication : Véronique FONTAN
4 Rue des Teinturiers, 31300 Toulouse
secrétaire@campusjasmin.fr

Hébergement

SAS OVH
www.ovh.com
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
Support Technique : 08.99.49.87.65 ( 1.349 Euro/appel + 0.337 Euro/min)
Support Commercial : 08.20.69.87.65 (Numéro Indigo 0.118 Euro/min)
Fax : 03.20.20.09.58
support[at]ovh.com
SIRET : 424 761 419 000 45

FlatIcon (icônes)
www.flaticon.com
13 Molina Lario St. – 5th floor – 29015 Málaga – Spain.
info[at]flaticon.com
Tax Number : B-93183366

Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour ce faire, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse : secretaire@campusjasmin.fr ou nous écrire à « AECE Academy Européenne de Coiffure et d’Esthétique – 4 Rue des Teinturiers, 31300 Toulouse »

Cookies

Certaines pages du site www.campusjasmin.fr peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site. Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL.

Mise en garde

Nous ne pouvons garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. De plus, l’AECE Academy Européenne de Coiffure et d’Esthétique ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur son site.

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur de notre site www.campusjasmin.fr, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment du CFA Campus Jasmin et de l’AECE Academy Européenne de Coiffure et d’Esthétique en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriétés intellectuelles

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du CFA Campus Jasmin est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de l’AECE Academy Européenne de Coiffure et d’Esthétique ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l’exception d’une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.