Présentation du site
Le site campusjasmin.fr (ci-après « le Site ») est édité par l’Association AECE, représentée par Alexandre Goncalves, en charge de l’administration du Site.
Structure éditrice : Association AECE
Administrateur du Site : Alexandre Gonçalves
Adresse : 4 rue des Teinturiers, 31300 Toulouse
Téléphone : 05 34 51 10 30
Adresse e-mail : a.goncalves@campusjasmin.fr
Le Directeur de la publication est Bruno Viguié, représentant légal de la structure.
Le Site est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 08 203 203 63
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Objet des présentes CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs accèdent au Site et utilisent ses services (formulaires, informations, contenus, etc.).
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
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– d’impossibilité d’accès liée à des dysfonctionnements techniques ;
– d’interruptions volontaires ou non (maintenance, mises à jour, etc.) ;
– de dégradations résultant de l’usage du réseau Internet.
Contenu du site
Le Site met à disposition des informations générales relatives aux formations proposées sur le Campus Jasmin, à la vie de l’établissement et à ses actualités.
Ces informations sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
L’Association AECE ne garantit pas l’exactitude, la complétude ni l’actualité permanente des contenus.
Comportement des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à :
– utiliser le Site dans le respect de la loi ;
– ne pas perturber le bon fonctionnement du Site ;
– ne pas tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs ;
– ne pas introduire de contenus diffamatoires, injurieux, illicites ou malveillants via les formulaires.
Tout abus peut entraîner des mesures appropriées, notamment la suppression de l’accès aux formulaires ou la transmission aux autorités compétentes.
Utilisation des formulaires
Le Site propose plusieurs formulaires :
– formulaire de contact
– formulaire d’inscription aux Journées Portes Ouvertes
– demande d’information
Les utilisateurs s’engagent à fournir des informations exactes. L’Association AECE se réserve le droit de supprimer tout message inapproprié ou contraire à l’objet des formulaires.
Liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers.
L’Association AECE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leurs contenus ou leurs pratiques.
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
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– de virus ou logiciels malveillants résultant de l’accès au Site.
DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du Site, des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires.
Ces données sont exclusivement utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs et assurer le suivi des échanges.
Les utilisateurs disposent des droits suivants : accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité.
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a.goncalves@campusjasmin.fr
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